Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 33, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Tkachuk, sénateur

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk, Carolyn Stewart Olsen et Larry Campbell pour Marie‑P. Poulin, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Denise Savoie, Harold Albrecht, l’hon. Rob Merrifield, Philip Toone, Massimo Pacetti et Randy Hoback, députés.

Également présents :

Président et coprésidents des associations parlementaires :
L’hon. Donald H. Oliver, sénateur (UIP); l’hon. Mauril Bélanger, député; l’hon. Raynell Andreychuk, sénatrice (Canada-Afrique); l’hon. Andrée Champagne, sénatrice (APF); Cheryl Gallant, députée; l’hon. Pierre-Claude Nolin, sénateur (OTAN); Russ Hiebert, député (APC); Ed Holder, député (Canada-R.-U.); David Tilson, député (Canada-Europe); Dean Allison, député (OSCE).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Nicole Proulx, directrice, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financières.

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion du sénateur Stewart Olsen, le procès-verbal de la réunion du 15 février 2012 est adopté.

2. Demande de budget supplémentaire (UIP) :

Pour faire suite à la demande du CIM, faite lors de sa réunion du 15 février 2012, le sénateur Donald Oliver présente de l’information supplémentaire au CIM et répond aux questions à l’appui de la demande de financement supplémentaire du Groupe canadien de l’Union interparlementaire pour 2011-2012.

3. Budgets des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :

L’honorable Mauril Bélanger, député, et l’honorable Raynell Andreychuk, sénatrice, coprésidents de l'Association parlementaire Canada-Afrique, présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répondent aux questions des membres du CIM.

L’honorable Andrée Champagne, sénatrice, présidente de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

Cheryl Gallant, députée, présidente de l'Assemblée parlementaire canadienne de l'OTAN, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, et, avec l’honorable sénateur Pierre-Claude Nolin, répond aux questions des membres du CIM.

Russ Hiebert, député, président de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

Ed Holder, député, président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

David Tilson, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, et Dean Allison, député, directeur de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE), présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répondent aux questions des membres du CIM.

4. Varia :

Sur une motion du sénateur Campbell, il est convenu que le greffier du Conseil soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour fournir des repas de travail au Conseil et à ses sous-comités.

5. Demande de budget supplémentaire :

M. Merrifield propose d’affecter au Groupe canadien de l’UIP des sommes d’argent équivalant aux frais de transport par avion pour six parlementaires et deux employés puisées à même les excédents budgétaires anticipés de l’Association législative Canada-Chine et du Groupe interparlementaire Canada‑Japon, en vue de lui permettre de participer à la 126^e Assemblée de l’Union interparlementaire à Kampala, en Ouganda, et de rajuster le budget de 2012-2013 de l’UIP en conséquence.

Après discussion, la question est mise aux voix et adoptée, avec dissidence.

À 17 h 47, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse