Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 15 h 46 dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre sous la présidence du sénateur Leo Housakos, président.

Représentant le Sénat : Leo Housakos et David Wells, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Bruce Stanton, Andrew Leslie, l’hon. Wayne Easter, Scott Simms, Dave Mackenzie, Irene Mathyssen et Ginette Petitpas Taylor, députés.

Également présents :

Les présidents et coprésidents d’associations parlementaires suivants :

Victor Oh, sénateur, et Geng Tan, député, coprésidents de l’Association législative Canada-Chine;
Scott Simms, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe;
L’hon. Heidy Fry, députée, dirigeante de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE);
L’hon.Robert Nault, C.P., député, président de la Section canadienne de ParlAmericas;
L’hon. Denis Paradis, C.P., député, président de l’Association interparlementaire Canada-France;
Joël LightBound, député, président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF);
Nathaniel Erskine-Smith, député, président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP);
Yasmin Ratansi, députée, présidente de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole; Gilles Larocque, gestionnaire, Planification des ressources et administration.

Du Sénat : Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs

De la Chambre des communes : Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière

De la Bibliothèque du Parlement : Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales

1. Approbation du procès-verbal :

Sur une motion de Dave Mackenzie, le procès-verbal de la réunion du 24 février 2016 est adopté.

2. Budgets des associations (2016-2017) – Présentations des présidents et coprésidents :

Victor Oh, sénateur, et Geng Tan, député, coprésidents de l’Association législative Canada‑Chine, présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Ils répondent ensuite aux questions.

Scott Simms, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.

L’hon. Heidy Fry, députée, dirigeante de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Elle répond ensuite aux questions.

L’hon.Robert Nault, C.P., député, président de la Section canadienne de ParlAmericas,  présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.

3. Demande de l’APC :

Yasmin Ratansi, députée, présidente de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), demande des fonds supplémentaires (56 000 $) pour une activité devant être entreprise pendant l’exercice en cours.

Après discussion, sur une motion de l’hon. Wayne Easter, il est convenu d’accorder un montant supplémentaire de 56 000 $ à l’APC pour lui permettre de participer aux activités prévues dans le budget de l’exercice en cours et d’autoriser la greffière du Conseil interparlementaire mixte, après discussion avec les agents financiers et les secrétaires des associations, à puiser les fonds nécessaires dans les excédents prévus des associations pour l’exercice en cours.

4. Budgets des associations (2016-2017) – Présentations des présidents et coprésidents :

Joël LightBound, député, président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.

L’hon. Denis Paradis, C.P., député, président de l’Association interparlementaire Canada‑France, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.

Nathaniel Erskine-Smith, député, président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2016-2017. Il répond ensuite aux questions.

5. Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus :

Après discussion, sur une motion de l’hon. Wayne Easter, il est convenu :

Qu’un sous-comité, présidé par Scott Simms, soit nommé pour examiner la structure, la gouvernance et la gestion financière des associations parlementaires et pour consulter les présidents des associations;
Que Donald Plett, Bruce Stanton et Irene Mathyssen soient nommés à ce sous-comité;
Que le Conseil ne reçoive pas de demandes concernant de nouvelles associations tant que le Sous-comité n’aura pas présenté son rapport sur ces points; Que le sous-comité fasse rapport de ses conclusions et de ses recommandations au Conseil au plus tard le 1^er mars 2017.

À 17 h 32, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

La greffière,

  Colette Labrecque-Riel