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1. Adoption du procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du 30 mai 2018 est adopté.
2. Rapport annuel
Il est convenu d’adopter le rapport; que la greffière soit autorisée à apporter des modifications au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction, au besoin; et que le rapport soit présenté au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration et au Bureau de régie interne de la Chambre des communes à la première occasion.
3. Mise à jour financière
La greffière fait le point sur la situation financière pour l’exercice 2017-2018 et pour l’exercice en cours.
4. Évaluation de la sécurité
L’honorable Salma Ataullahjan et Mme Yasmin Ratansi font une présentation sur la récente mission de la section Canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth au Pakistan et sur leur expérience en ce qui concerne le processus d’évaluation de la sécurité. Elles répondent ensuite à des questions.
5. Code de conduite
La greffière présente l’ébauche de code de conduite. Il est convenu que le Conseil poursuive son examen lors de la prochaine réunion.
À 17 h 27, la réunion est ajournée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.
Colette Labrecque-Riel
Greffière