AVANT-PROPOS

En décembre 1997, Le Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants a entrepris de relever un défi de taille : examiner les questions relatives aux modalités régissant la garde des enfants et le droit de visite après la séparation ou le divorce des parents en insistant surtout sur les « besoins et le meilleur intérêt » des enfants. Nous savions au départ que ces questions étaient des plus préoccupantes pour les Canadiens, mais nous avons vite constaté que le problème avait des dimensions qu'aucun de nous ne soupçonnait. Heureusement, le Comité a profité des compétences et des connaissances considérables et variées des 23 sénateurs et députés qui le composaient. À titre de coprésidents, nous saluons le dévouement et l'endurance dont ils ont fait preuve tout au long de cette étude. D'autres collègues sont venus écouter les témoins, parfois pour donner leur point de vue et quelques conseils, parfois pour relever temporairement l'un d'entre nous. Tous les membres ont su s'acquitter de leurs tâches exigeantes au sein du comité tout en assumant leurs autres responsabilités au Sénat, à la Chambre des communes et au sein d'autres comités.

Au cours des douze mois qu'a duré notre étude, le Comité a tenu 55 séances et entendu plus de 520 témoins. Il s'est efforcé d'en entendre le plus possible, tant à Ottawa que dans les nombreuses villes du Canada où il s'est rendu pour tenir ses audiences publiques. Celles-ci avaient le même caractère que le sujet à l'étude. La question est des plus importantes et a une forte charge émotive, comme en fait foi le nombre de personnes qui ont assisté à nos audiences dans chaque ville où le Comité s'est arrêté. Leur nombre créait à chaque audience une tension palpable. Chaque jour, les membres du Comité ont écouté attentivement un large éventail d'opinions et de points de vue. De même, des questions spécifiques ont été posées aux témoins. Les questions de ce type font partie intégrante du processus parlementaire; elles sont le pendant des contre-interrogatoires auxquels on procède dans tous les tribunaux. Le rapport qui suit est le fruit de l'apport de tous les témoins et rend bien toute la diversité et la richesse des témoignages entendus.

Nous voudrions remercier les nombreux témoins qui ont comparu devant nous, les professionnels du domaine juridique, de la santé mentale, du développement de l'enfant, de la protection de l'enfance, du milieu universitaire et d'autres secteurs qui ont suggéré tant de modifications et d'améliorations aux systèmes et aux lois qui s'appliquent aux enfants du divorce; les divers organismes représentant les nombreuses facettes de la question; et surtout les particuliers qui ont partagé avec nous leurs cas personnels afin de nous aider à mieux comprendre le problème. Ce sont ces derniers témoins qui ont donné sa dimension humaine au sujet difficile que nous devions étudier.

Le Comité a aussi reçu des centaines de lettres et de mémoires détaillés de citoyens et de professionnels préoccupés par différents aspects de notre étude. Leurs commentaires et leurs recommandations ont été pris en considération.

Lorsqu'il s'est réuni pour rédiger l'ébauche de son rapport, le Comité a réfléchi de longues heures aux recommandations qu'il ferait au Parlement. Chaque membre y est allé de sa propre expérience pour aider à comprendre les questions juridiques, sociales et autres entourant l'exercice des responsabilités parentales après le divorce et la séparation. Nous n'étions pas toujours totalement d'accord, mais nous nous sommes toujours efforcés d'en venir à un consensus sur de nombreux aspects importants, de partager et d'écouter.

Nous espérons que le présent rapport, « Pour l'amour des enfants », aidera le public à mieux comprendre un sujet très complexe qui touche de nombreux Canadiens et qu'il constituera une première étape importante dans la recherche de solutions aux problèmes soulevés. Mais le Comité espère avant tout que ses recommandations favoriseront l'émergence d'une culture soucieuse d'éviter les conflits plutôt que de les alimenter.