S-280 , 44e législature, 1re session lundi 22 novembre 2021 à aujourd'hui
Loi concernant un cadre national sur la maladie falciforme
Titre abrégé :
Loi sur le cadre national sur la maladie falciforme
Type de projet de loi
Projet de loi d'intérêt public du Sénat
Parrain
Sommaire
État d'avancement
À l'examen en comité au Sénat
Dernière activité
Renvoi en comité le mardi 4 juin 2024 (Sénat)
Progrès
Sénat
Dernière activité de l'étape
Dépôt et première lecture, mardi 7 novembre 2023
Séances du Sénat
| Date de la séance | Débats (Hansard) |
|---|---|
mardi 7 novembre 2023 |
Dernières activités de l'étape
Deuxième lecture, mardi 4 juin 2024
Renvoi en comité, mardi 4 juin 2024
Séances du Sénat
| Date de la séance | Débats (Hansard) |
|---|---|
mardi 28 novembre 2023 |
|
mardi 12 décembre 2023 |
|
mardi 6 février 2024 |
|
mercredi 7 février 2024 |
|
jeudi 15 février 2024 |
|
mardi 9 avril 2024 |
|
mardi 4 juin 2024 |
Examen en comité
Aucune activité
Étape du rapport
Non atteinte
Troisième lecture
Non atteinte
Première lecture
Non atteinte
Deuxième lecture
Non atteinte
Examen en comité
Non atteint
Étape du rapport
Non atteinte
Troisième lecture
Non atteinte
Détails
Votes par appel nominal
Chambre des communes
Aucun vote par appel nominal a eu lieu pour ce projet de loi.
Sénat
Pour voir la liste complète des votes par appel nominal qui ont eu lieu au Sénat, veuillez vous reporter à la page des votes du site Web du Sénat du Canada.Décisions et déclarations de la présidence
Il n'y a actuellement aucune décision ni déclaration de la présidence.
Discours importants à la deuxième lecture
Sénat
| Date du discours | Discours | Sénateur |
|---|---|---|
| mardi 28 novembre 2023 | Discours du parrain(Séance 163) | Marie-Françoise Mégie (Groupe des sénateurs indépendants) |
| jeudi 15 février 2024 | Discours en réponse(Séance 180) | Sharon Burey (Groupe des sénateurs canadiens) |
À propos
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