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Conseil interparlementaire mixte (CIM) | Joint Interparliamentary Council (JIC) |
Procès-verbal
Réunion no 167 | Le 22 novembre 2017 |
Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 15 h 35, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Bruce Stanton, député.
Représentant le Sénat : L’hon. Michael MacDonald et l’hon. Donald Plett, sénateurs.
Représentant la Chambre des communes : John Brassard, Irene Mathyssen, David McGuinty pour l’hon. Pablo Rodriguez, Terry Sheehan pour l’hon. Wayne Easter, Scott Simms, Bruce Stanton et Filomena Tassi, députés.
Présents :
De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Danielle Labonté, greffière principale adjointe, Associations parlementaires.
Du Sénat : Guylaine Quevillon, conseillère financière, Direction des finances et de l’approvisionnement.
De la Chambre des communes : Renée Prud’homme, directrice adjointe, Planification financière, Politiques et planification financière; Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière.
De la Bibliothèque du Parlement : Christine Ivory, chef, Affaires internationales, Section des affaires internationales; Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales.
1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 1er novembre 2017 :
Le procès-verbal de la réunion du 1er novembre 2017 est adopté à l’unanimité.
2. Compte rendu des comparutions devant le Sous comité du budget des dépenses du Sénat et le Bureau de régie interne de la Chambre des communes :
La greffière a fait un compte rendu de ses comparutions au sujet de la demande pour des ressources supplémentaires de la Direction des affaires internationales et interparlementaires. Après débat, le Conseil a convenu qu'il retournerait au Bureau de régie interne de la Chambre des communes, représenté par M. Stanton, coprésident.
3. Le point sur le renouvellement du site Web :
La greffière présente une mise à jour du travail accompli à ce jour dans le cadre du renouvellement du site Web. Le Conseil a convenu de l’importance de rester informé de cette initiative; il a également convenu que les présidents et les coprésidents et, si possible, les comités exécutifs des associations soient consultés au sujet de la nouvelle conception et des caractéristiques du site Web; et, qu'une présentation soit offerte au Sous-comité des communications de la Régie interne du Sénat le plus tôt possible.
4. Examen quinquennal - Plan d’action :
Le Conseil a convenu de revoir le plan d’action à la prochaine réunion.
5. Autres :
La greffière a informé le Conseil de la nouvelle directive fournie par les Services financiers sur l'achat de billets de voyage à la fin de l'exercice financier. Le Conseil demande que toutes les associations soient informées de cette directive.
La greffière a informé le Conseil que deux associations, l’Association parlementaire Canada-Europe et la Section canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth, envisagent de présenter des demandes au Conseil pour que le Parlement du Canada accueille des conférences internationales en 2020. Le Conseil a convenu que les deux associations poursuivent leurs demandes et qu'ils préparent des budgets détaillés pour étude.
À 16 h 40, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.
Colette Labrecque-Riel
Greffière