Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à 15 h 45, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Stanton, député à la Chambre des communes.

Représentant le Sénat : l’hon. Percy Downe et l’hon. Donald Plett, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Dave Mackenzie, David McGuinty en remplacement de Scott Simms, l’hon. Pablo Rodriguez, Yasmin Ratansi en remplacement de l’hon. Wayne Easter, Bruce Stanton et Filomena Tassi, députés.

Également présents

Membres de la Direction des associations parlementaires:Sénateur Joseph A. Day et M. Geng Tan, député, coprésidents, Association législative Canada Chine; Sénateur Paul J. Massicotte et M. Terry Sheehan, député, coprésidents, Groupe interparlementaire Canada-Japon; Mme Yasmin Ratansi, députée, présidente, Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC); M. Frank Baylis, député, président, Association interparlementaire Canada–Royaume-Uni.

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires:Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole; Gilles Larocque, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat: Denise Shean, conseillère financière, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes: Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière.

De la Bibliothèque du Parlement: Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales.

1. Budgets 2017-2018 des associations — Présentations par les présidents et coprésidents des associations

Le sénateur Day et M. Tan, député, coprésidents de l’Association législative Canada Chine, présentent un résumé des réalisations de leur association pour l’exercice financier 2016-2017, ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de leur association. Ils répondent ensuite à des questions.

Le sénateur Massicotte et M. Sheehan, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada-Japon, présentent un résumé des réalisations de leur groupe pour l’exercice financier 2016-2017, ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de leur groupe.

À 16 h 8, la séance est suspendue.

À 16 h 28, la séance reprend.

Le sénateur Massicotte et M. Sheehan, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada-Japon, poursuivent leur exposé. Ils répondent ensuite à des questions.

Mme Yasmin Ratansi, députée, présidente de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), présente un résumé des réalisations de son association pour l’exercice financier 2016-2017, ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de son association. Elle répond ensuite à des questions.

M. Frank Baylis, député, président de l’Association interparlementaire Canada Royaume-Uni, présente un résumé des réalisations de son association pour l’exercice financier 2016-2017, ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de son association. Il répond ensuite à des questions.

2. Approbation du procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du 8 mars 2017 est approuvé par consentement unanime.

3. Questions diverses

Il est convenu que le rapport final du Sous-comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus, préparé au terme de l’examen quinquennal des associations parlementaires, soit réputé avoir été déposé au Conseil.

Étant donné les modifications apportées à l’horaire de la Chambre des communes mercredi et jeudi prochain, il est convenu que le Conseil ne se réunira pas.

À 17 h 35, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Danielle Labonté

Greffière par intérim