Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à 15 h 31, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Stanton, député à la Chambre des communes.

Représentant le Sénat : l’hon. Jane Cordy pour l’hon. Percy Downe, l’hon. Leo Housakos et l’hon. Donald Plett, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : l’hon. Wayne Easter, Dave Mackenzie, l’hon. Pablo Rodriguez, Scott Simms, Bruce Stanton et Filomena Tassi, députés.

Également présents

Membres des exécutifs des associations parlementaires: David McGuinty, député, président, Groupe canadien de l’Union interparlementaire Denis Paradis, député, président, Association interparlementaire Canada-France Scott Simms, député, président, Association parlementaire Canada-Europe

De la Direction des Affaires internationales et interparlementaires: Danielle Labonté, greffière principale adjointe, Associations parlementaires

Du Sénat: Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs

De la Chambre des communes: Kim Monaghan, conseillère financière principale, Politiques et planification financière

De la Bibliothèque du Parlement: Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales

1. Approbation du procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du 8 février 2017 est approuvé par consentement unanime.

2. Budgets 2017-2018 des associations — Présentations par les présidents et coprésidents des associations

M. Paradis, député, président de l’Association interparlementaire Canada-France, présente un résumé des réalisations de son association pour l’exercice financier 2016-2017 ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de son association. Il répond ensuite à des questions.

M. McGuinty, député, président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire, présente un résumé des réalisations de son association pour l’exercice financier 2016-2017 ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de son association. Il répond ensuite à des questions.

M. Simms, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, présente un résumé des réalisations de son association pour l’exercice financier 2016-2017 ainsi que les activités prévues et la demande de crédits budgétaires connexes pour l’exercice 2017-2018 de son association. Il répond ensuite à des questions.

3. Questions diverses

Le président porte à l’attention du Conseil une lettre provenant du président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF). L’auteur de cette lettre, reçue le 8 mars 2017, demande qu’un parlementaire, qui se déplacera seul, soit accompagné par un membre du personnel à l’occasion d’une activité à l’extérieur. Cette activité est une mission en Éthiopie qui aura lieu le mois prochain. Après discussion, et à la lumière du fait que l’APF a prouvé qu’elle respecte les trois critères établis par le CIM pour accorder des exemptions pour de tels cas, la demande est approuvée par consentement unanime.

La greffière indique que, compte tenu de la situation financière actuelle pour l’exercice financier 2016-2017, des transferts de fonds par petits versements, à même l’enveloppe budgétaire du CIM, pourraient être nécessaires. Il est convenu que la greffière, après discussion avec les agents financiers et les secrétaires des associations, soit autorisée à procéder aux ajustements budgétaires nécessaires pour l’exercice financier en cours.

À 16 h 24, le Comité lève la séance jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Colette Labrecque-Riel

Greffière