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Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus (SCIM) | Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups (SJIC) |
Procès-verbal
Meeting No. 5 | Le 25 octobre 2016 |
Le Sous-comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 9 h 32, dans la pièce 505 de l’édifice Victoria, sous la présidence de Scott Simms, député.
Représentant le Sénat :
L’honorable Scott Tannas, sénateur, pour l’honorable Donald Plett, sénateur
Représentant la Chambre des communes :
Peter Julian, député, pour Irene Mathyssen, députée, Scott Simms, député et Bruce Stanton, député
Aussi présents :
Frank Baylis, député, président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni Seamus O’Regan, député, président du Groupe interparlementaire Canada-Irlande
De la Bibliothèque du Parlement :
Christine Ivory, chef, Section des affaires internationales
1. Table ronde des présidents et anciens présidents d’associations et de groupes interparlementaires reconnus
Les témoins font des déclarations et répondent à des questions.
2. Travaux du Sous-comité
Il est convenu – Que le Sous-comité invite des sénateurs non affiliés, par les voies officielles, à participer aux discussions dans le cadre de tables rondes.
Il est convenu – Que le Sous-comité invite des représentants de la Direction des affaires internationales et interparlementaires et de la Bibliothèque du Parlement à faire une présentation et à répondre à des questions dans le cadre de l’étude.
À 10 h 26, la séance est levée jusqu’à la prochaine convocation de la présidence.
Danielle Labonté
Greffière
DL/mg OTTAWA, 2016-10-25