Passer au contenu

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Logo du parlement

Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus

Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups.



Procès-verbal

Réunion no 4

15 juin 2016


Le Sous-comité de l’examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus se réunit aujourd’hui, à huis clos, à 17 h 30, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence du député Bruce Stanton.


Représentant la Chambre des communes :

Les députées Irene Mathyssen et Yasmin Ratansi pour Scott Simms.


Aussi présents

Terry Sheehan, député, président du Groupe interparlementaire Canada-Japon

l’hon. Victor Oh, sénateur, président de l’Association législative Canada-Chine

Denis Paradis, député, président de l’Association interparlementaire Canada-France


De la Bibliothèque du Parlement :

Marcus Pistor, directeur principal, économie des ress. et aff. inter., Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales

Christine Ivory, chef, Section des affaires internationales


1. Présidence

Par consentement unanime, il est convenu que Bruce Stanton présidera la réunion.


2. Adoption du procès-verbal

Par consentement unanime, il est convenu que le procès-verbal de la réunion du 8 juin 2016 est adopté.


3. Table ronde des présidents d’association

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.


À 17 h 54, le Sous-comité suspend la séance.


À 18 h 34, la séance reprend.


À 18 h 55, la séance du Sous-comité est levée jusqu’à nouvelle convocation du président.


Patrice Martin

Greffier


PM/mg

OTTAWA, 2016-06-20