Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus | Subcommittee on Review of Parliament’s involvement with associations and recognized Interparliamentary groups |
PROCÈS-VERBAL
Réunion no 1 | Le 11 mai 2016 |
Le Sous-comité du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 27, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de Scott Simms, président.
Représentant le Sénat :
L’hon. Michael MacDonald, sénateur, pour l’hon. Donald Plett, sénateur.
Représentants la Chambre des communes :
Irene Mathyssen et Bruce Stanton, députés.
De la Bibliothèque du Parlement :
Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales
Christine Ivory, Chef, Affaires internationales
1. Travaux du Sous-comité
Il est convenu -- que les réunions du Sous-comité se tiennent toutes à huis clos.
À 15 h 40, la séance est suspendue.
À 16 h, la séance reprend.
Il est convenu -- que le Sous-comité invite les actuels présidents d’association de même que les parlementaires en poste qui ont été présidents d’association au cours de la dernière session de la 41e législature à des tables rondes organisées avant la fin de juin 2016.
Il est convenu -- que le Sous-comité invite les présidents actuels des groupes interparlementaires reconnus à une table ronde organisée avant la fin de juin 2016.
Il est convenu -- que le Sous-comité invite les présidents actuels des groupes d’amitié à une table ronde organisée au plus tard en septembre 2016.
Il est convenu -- que le Sous-comité invite les whips des partis à une table ronde organisée au plus tard en septembre 2016.
Il est convenu -- que le greffier et l’analyste préparent une proposition de regroupement en comités et un échéancier à l’intention du président.
À 16 h 57, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.
Le greffier,
Patrice Martin
PM/mg
OTTAWA, 16-05-2016