Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 15 h 39 dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre sous la présidence du député Bruce Stanton, président.

Représentant le Sénat : Fabian Manning et Jim Munson, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes:Scott Simms, Dave Mackenzie, Irene Mathyssen et Ginette Petitpas Taylor, députés.

Également présents

Membres de la direction des associations parlementaires

Scott Simms, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe;

L’hon. Elizabeth Hubley, sénatrice, vice-présidente de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC);

Irene Mathyssen, députée, membre du comité exécutif de la Section canadienne de l’APC.

Membres présents :

De la Direction des Affaires internationales et interparlementaires :

Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires;

Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole;

Gilles Larocque, gestionnaire, Planification des ressources et administration.

Du Sénat

Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs;

Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

De la Chambre des communes

Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière.

De la Bibliothèque du Parlement

Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales.

1. Approbation des procès-verbaux
Sur une motion de Jim Munson, les procès-verbaux des réunions du 20 avril et du 4 mai 2016 sont adoptés.

2. La greffière informe le Conseil que, à sa réunion du 12 mai 2016, le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration a approuvé la suraffectation de fonds de 121 310 $ attribuable à l’adoption par le Conseil, le 20 avril 2016, du budget de l’exercice 2016-2017.

3. Demandes de l’APC (sommes supplémentaires)
Irene Mathyssen, députée, membre du comité exécutif de la Section canadienne de l’APC, et Elizabeth Hubley, sénatrice, vice-présidente de l’APC, demandent des fonds supplémentaires (35 000 $) et répondent aux questions.

Après discussion, sur une motion de Dave Mackenzie, il est convenu, en attendant l’approbation finale du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, d’accorder un montant supplémentaire de 35 000 $ à l’APC pour lui permettre de participer à la 62e Conférence internationale parlementaire du Commonwealth à Dhaka, au Bangladesh, en septembre 2016.

À 16 h 08, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

4. Association Canada-Europe (personnel accompagnant une délégation)
Scott Simms, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, demande qu’une délégation de quatre parlementaires accompagnés de deux employés participe à une activité à Oulan-Oude, en Russie, du 13 au 17 juin 2016.

Après discussion, et à la lumière du fait que la visite est considérée comme complexe, à la fois pour des raisons logistiques et sur le plan du contenu, sur une motion de Mme Petitpas-Taylor, la demande d’exemption est acceptée.

5.Conférences internationales
La greffière présente des documents sur les conférences internationales qui ont eu lieu au Canada au cours des cinq dernières années et celles qui sont prévues à ce jour pour les cinq prochaines années.

À 17 h, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

La greffière

Colette Labrecque-Riel