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SBIL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 9 décembre 2010
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Percy Downe, coprésident.

 

Membres du Sous-comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Percy Downe et Terry Stratton.

 

Membres du Sous-comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Royal Galipeau, Carol Hughes et Louis Plamondon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste. Sénat : Josée Thérien, greffière de Comité.

 

Témoins : Bibliothèque du Parlement : William R. Young, bibliothécaire parlementaire.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que le personnel qui accompagne les membres du Comité soit autorisé à demeurer dans la salle de comité durant la réunion.

 

William R. Young fait une déclaration et répond aux questions.

 

Conformément à la motion adoptée le jeudi 2 décembre 2010 par le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement autorisant le Sous-comité du programme et de la procédure à prendre des décisions au nom du Comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences; les décisions suivantes sont prises :

 

Il est convenu, — Que les personnes suivantes soient invitées à témoigner devant le Comité dans le cadre de son étude sur le Parlement 2020 :

John Pullinger, directeur général, Services de l’information, Chambre des communes, Royaume-Uni;

Lord Richard Allen, Royaume-Uni;

Soledad Ferreira, Bibliothèque du Congrès du Chili;

Porte-parole de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant;

Roxanne Missingham, bibliothécaire parlementaire, Parlement de l’Australie;

Moira Fraser, bibliothécaire parlementaire, Parlement de la Nouvelle-Zélande;

M. Stephen Coleman, Université de Leeds;

Michael Mulley, site Web du Parlement ouvert.

 

Il est convenu, — Que le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement tienne deux réunions en février 2011 afin d’entendre des témoins dans le cadre de son étude sur le Parlement 2020.

 

Il est convenu, — Que le Sous-Comité demande aux coprésidents d’écrire une lettre aux Présidents de la Chambre des communes et du Sénat au sujet de l’InfoTente sur la colline du Parlement et la distribue aux membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement pour examen avant de l’expédier et de la faire publier sur le site Web du Comité.

 

À 13 h 12, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2011/04/14 13 h 24