LIBI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mercredi 4 mai 2005

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 16 h 37, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Susan Kadis, coprésidente.

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Jean Lapointe et Marilyn Trenholme Counsell.

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gerry Byrne, Susan Kadis, Réal Lapierre, l'hon. Raymond Simard et Maurice Vellacott.

Aussi présents : Sénat : Till Heyde, cogreffier du Comité . Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Bibliothèque du Parlement : Hugh Finsten, bibliothécaire parlementaire associé; Monique Boutin, directrice, Division des finances et gestion du matériel.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2005-2006 : crédit 10 (Bibliothèque du Parlement) sous la rubrique PARLEMENT renvoyé au Comité le vendredi 25 février 2005.

Conformément à l'alinéa 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes et à l'ordre de renvoi adopté par le Sénate le mardi 7 décembre 2004, le Comité entreprend l'étude de certaines questions relatives au poète officiel du Parlement.

La coprésidente met en délibération le crédit 10 sous la rubrique PARLEMENT.

Hugh Finsten fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

Sur motion de Raymond Simard, il est convenu, — Que le Comité mixte recommande aux Présidents des deux chambres ce qui suit:

a) que les indemnités de séjour et de déplacements nationaux et internationaux accordées au poète officiel du Parlement soient augmentées de 10 000 à 13 000 dollars;

b) qu'un montant supplémentaire allant jusqu’à 25 000 dollars par année soit autorisé pour assurer un soutien administratif et logistique au poète officiel, à condition que ces dépenses soient fondées sur des reçus.

À 16 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Hall

2005/12/05 15 h 35