SLAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le jeudi 25 novembre 1999
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à huis clos à 10 h 12, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Rose-Marie Losier-Cool, coprésidente.
Membres du Sous-comité présents : Mauril Bélanger, Raymonde Folco, Yvon Godin, Grant Hill, The Hon. Rose-Marie Losier-Cool, Louis Plamondon, l'hon. Jean-Claude Rivest, Benoît Serré.
Membres du Sous-comité présents :
Du Sénat : l'hon. Rose-Marie Losier-Cool
De la Chambre des communes : Mauril Bélanger, Raymonde Folco, Yvon Godin, Grant Hill, Louis Plamondon.
Le Sous-comité examine les futurs travaux du Comité.
À 10 h 45, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Cogreffier du Sous-comité
Luc Bégin
Cogreffier du Sous-comité
Luc Bégin