Procès-verbal

Le Sous-comité de l’Examen de la participation du Parlement aux activités des associations et des groupes interparlementaires reconnus du Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à huis clos, à 11 h 01, en mode virtuel, sous la présidence de Lianne Rood, députée.

Représentants du Sénat : L’honorable Dennis Dawson, l’honorable Percy E. Downe et l’honorable Raymonde Saint-Germain

Représentants de la Chambre des communes : Claude DeBellefeuille en remplacement de Marilène Gill, Lindsay Mathyssen, Lianne Rood et Ruby Sahota.

Aussi présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires:
Marie-Ève Belzile, greffière principale, Échanges parlementaires et protocole;
Jubilee Jackson, greffière principale adjointe par intérim, Associations parlementaires, conférences et logistique.

De la Bibliothèque du Parlement:
Nicole Sweeney, gestionnaire principale, Affaires internationales;
Jean Philippe Duguay, analyste, Section des droits de la personne, de l’immigration et de la citoyenneté.

1. Adoption du procès-verbal :

Il est convenu – Que le procès-verbal de la réunion du 27 juin 2022 soit adopté.

2. Examen d’un projet de rapport :

Le Sous-comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Après débat, il est convenu – Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté et présenté au Conseil interparlementaire mixte en tant que rapport provisoire sur les deux premiers éléments du mandat du Sous-comité.

3. Travaux du Sous-comité :

Les membres discutent du plan de travail pour les réunions à venir.

À 12 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Jeremy LeBlanc