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Conseil interparlementaire mixte | Joint Interparliamentary Council |
Procès-verbal
Réunion No. 108 | Le 9 février 2011 |
Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 16 h 14, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Tkachuk, sénateur.
Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk et Carolyn Stewart Olsen, sénateurs.
Représentant la Chambre des communes : Harold Albrecht, Marcel Proulx, Mario Laframboise, Chris Charlton et Leon Benoit, députés.
Présents :
De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Ian McDonald, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Finances et administration.
Du Sénat : Nicole Proulx, Directrice des finances et de l'approvisionnement, Direction des finances et de l’approvisionnement; Julie Pilon, gestionnaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.
De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financière.
1. Adoption du procès-verbal :
Sur une motion de M. Proulx, le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2010 est adopté.
2. Restructuration des associations :
Les membres du Conseil abordent la question de la structure des associations parlementaires.
Après discussion, ils conviennent d’examiner la question de façon plus approfondie à une future réunion et de demander aux employés de préparer un résumé de la discussion.
3. Budgets des associations :
Le Conseil a reçu un résumé de la situation financière actuelle des associations, basé sur l’information que chacune d’elles a fournie dans ses prévisions budgétaires de janvier 2010 pour les activités prévues pour l’exercice en cours.
Après discussion, les membres conviennent que les associations devraient continuer de fonctionner conformément à leurs crédits budgétaires actuels.
4. Varia :
À l’invitation du président, le greffier informe les membres du contenu d’une lettre qu’un groupe bien connu a envoyé au bureau du président pour demander que le site Web des AII soit modifié pour les associations parlementaires et les groupes interparlementaires. Après discussion, les membres du Conseil demandent que le greffier donne suite à cette demande et qu’il leur soumette des renseignements supplémentaires.
À 17 h 02, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.
Le greffier,
Eric Janse