Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 16 h 03, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Andrew Scheer, député.

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk, Mobina Jaffer et Carolyn Stewart Olsen, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Andrew Scheer, Harold Albrecht, Marcel Proulx, Mario Laframboise, Chris Charlton et Leon Benoit, députés.

Également présent :

Présidents et coprésidents des associations parlementaires : L’honorable Andrée Champagne, sénatrice (APF); Russ Hiebert, député (APC); l’honorable Joseph Day, sénateur, et Daryl Kramp, député (Canada-Chine); l’honorable Raynell Andreychuk et l’honorable Mauril Bélanger, député (Canada Afrique); Devinder Shory, député (Canada-Royaume-Uni); Randy Hoback, député (FIPA).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Ian McDonald, greffier principal adjoint, Associations parlementaires.

Du Sénat : Julie Pilon, gestionnaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financières.

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Benoit, le procès-verbal de la réunion du 9 février 2011 est adopté.

2. Budgets des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :

L’honorable Andrée Champagne, sénatrice, présidente de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), présente le travail et les activités prévues de l’Assemblée, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis, avec le secrétaire de l’association, François Michaud, répondent aux questions des membres du CIM.

Russ Hiebert, député, président de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), présente le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Joseph Day, sénateur, et Daryl Kramp, député, coprésidents de l’Association législative Canada-Chine, présentent le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répondent aux questions des membres du CIM.

L’honorable Raynell Andreychuk, sénatrice, et l’honorable Mauril Bélanger, député, coprésidents de l’Association parlementaire Canada-Afrique, présentent le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011‑2012, puis répondent aux questions des membres du CIM.

Devinder Shory, député, vice-président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni, présente le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

Randy Hoback, député, président de la Section canadienne du Forum interparlementaire des Amériques (FIPA), présente le travail et les activités prévues du Forum, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

3. Varia :

À l’invitation du président, le greffier fait part au Conseil d’une demande de budget supplémentaire présentée au CIM par la section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF). Cette dernière demande des fonds supplémentaires en vue de la participation à un séminaire, qui aura lieu au Burkina Faso sur les lois visant à contrer la violence faite aux filles et aux femmes s’appliquant aux parlements des pays d’Afrique occidentale et équatoriale.

Après discussion, sur une motion de M. Proulx, il est convenu de consentir à la Section canadienne de l’APF les fonds nécessaires pour permettre au sénateur de participer à ce séminaire.

À 17 h 35, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse