Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 16 h, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Andrew Scheer, député.

Représentant le Sénat : L’honorable Carolyn Stewart Olsen, sénatrice.

Représentant la Chambre des communes : Andrew Scheer, Harold Albrecht, Marcel Proulx, Mario Laframboise, Chris Charlton et Leon Benoit, députés.

Également présent :

Présidents et coprésidents des associations parlementaires : David Tilson, député, (Canada-Europe); l’hon. Consiglio Di Nino, sénateur, (OSCE); l’hon. Bryon Wilfert, député, (Canada-Japon); Leon Benoit, député, (OTAN); l’hon. Janis Johnson, sénatrice, (Canada-États-Unis); l’hon. Donald Oliver, sénateur, (UIP); Claudette Tardif, sénatrice, (Canada-France).

Autres membres d’un Comité exécutif d’une association parlementaire : Massimo Pacetti, député, (Canada-Europe); Mike Wallace, député, (Canada-Japon).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Ian McDonald, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Finances et administration.

Du Sénat : Julie Pilon, gestionnaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financières.

Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Laframboise, le procès-verbal de la réunion du 2 mars 2011 est adopté.

Budgets des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :

David Tilson, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, et Massimo Pacetti, membre du Comité exécutif, présentent le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répondent aux questions des membres du CIM.

L’honorable Consiglio Di Nino, sénateur, directeur de la Délégation canadienne à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE) présente le travail et les activités prévues de la délégation canadienne à l’AP OSCE, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Bryon Wilfert député, coprésident du Groupe interparlementaire Canada-Japon, et Mike Wallace, membre du Comité exécutif, présentent le travail et les activités prévues du Groupe, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répondent aux questions des membres du CIM.

Leon Benoit, député, président de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN (AP OTAN), présente le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Janis Johnson, sénatrice, coprésidente du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis, présente le travail et les activités prévues du Groupe, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011‑2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Donald Oliver, sénateur, président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), présente le travail et les activités prévues du Groupe, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Claudette Tardif, sénatrice, présidente de l’Association interparlementaire Canada-France, présente le travail et les activités prévues de l’Association, ainsi que la demande de budget s’y rapportant pour l’exercice 2011-2012, puis répond aux questions des membres du CIM.

Le Conseil convient d’examiner en détail les demandes de budget des associations parlementaires à sa prochaine réunion prévue le 23 mars 2011.

Il s’entend toutefois pour allouer une somme de 50 000 $ à chacune des associations afin de les aider à assumer certaines dépenses liées à des activités prévues au début du prochain exercice, comme les billets d’avion ou la réservation d’hôtels, dont l’achat anticipé permet souvent de réduire les dépenses.

3. Moment choisi pour tenir les assemblées générales annuelles (AGA) :

Le Conseil se penche sur le choix du moment pour tenir les assemblées générales annuelles et maintient sa décision prise en novembre 2010 que les associations devront tenir leur AGA entre le 11 avril et la fin mai 2011.  Il enjoint au greffier de préparer une lettre aux fins de signatures par les coprésidents du Conseil à l’intention des associations qui n’ont pas encore prévu tenir leur AGA durant cette période.

À 17 h 30, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse