Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 16 h 01 dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Tkachuk, sénateur.

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk, Marie-P. Poulin et Carolyn Stewart Olsen, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Denise Savoie, Harold Albrecht, l’honorable Rob Merrifield, Jamie Nicholls pour Philip Toone, Massimo Pacetti, Randy Hoback et Gordon Brown, députés.

Également présents :

Président et coprésidents des associations parlementaires :
L’honorable Donald Plett, sénateur; Daryl Kramp, député (Canada-Chine); les honorables Claudette Tardif (Canada-France) et Donald H. Oliver, sénateurs (UIP).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Finances et administration.

Du Sénat : Nicole Proulx, directrice, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financières.

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Hoback, le procès-verbal de la réunion du 7 décembre 2011 est adopté.

2. Budgets des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :

Randy Hoback, député, président de la Section canadienne de ParlAmericas, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Don Plett, sénateur, et Daryl Kramp, député, coprésidents de l’Association législative Canada-Chine, présentent les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répondent aux questions des membres du CIM.

Gord Brown, député, coprésident du Groupe interparlementaire Canada‑États‑Unis, présente les travaux et les activités prévues du groupe, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Claudette Tardif, sénatrice, présidente de l’Association interparlementaire Canada‑France, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour 2012-2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Donald H. Oliver, sénateur, président du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP) présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour 2012‑2013, puis répond aux questions des membres du CIM.

3. Budgets des associations :

À l’invitation du coprésident, le greffier fait part au Conseil de deux demandes de budget supplémentaire présentées au CIM, une de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC) et l’autre du Groupe canadien de l’UIP.  Ces deux associations demandent des fonds supplémentaires pour assumer les coûts des billets d’avion achetés au cours du présent exercice pour des activités qui auront lieu au début de l’exercice suivant.

Après discussion, sur une motion de la sénatrice Poulin, il est convenu de puiser 20 000 $ dans les excédents budgétaires anticipés de l’Association législative Canada-Chine pour les affecter à la Section canadienne de l’APC et de rajuster le budget 2012-2013 de l’APC en conséquence.

Mme Savoie propose que 40 000 $ des excédents budgétaires anticipés de l’Association législative Canada-Chine, et que 37 000 $ de ceux du Groupe interparlementaire Canada‑Japon, soient affectés au Groupe canadien de l’UIP et que le budget 2012‑2013 de l’UIP soit rajusté en conséquence.

Après discussion, sur une motion de M. Pacetti, il est convenu d’ajourner le débat jusqu’à la prochaine réunion du Conseil.

À 17 h 36, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse