Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 30, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Tkachuk, sénateur.

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk, Carolyn Stewart Olsen et Marie-P. Charette-Poulin, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, Nycole Turmel pour Philip Toone, Massimo Pacetti et Randy Hoback, députés.

Autres présents :

Présidents, coprésidents et membres des comités exécutifs des associations parlementaires :
L’hon. Salma Ataullahjan et Denis Dawson, sénateurs, et Chris Charlton, députée (UIP);
Mike Wallace, député (Canada-Japon);
Daryl Kramp, député (Canada-Chine);
Russ Hiebert, député (APC);
Ed Holder, député (Canada-Royaume-Uni).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Naaz Askari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financières. :

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Mackenzie, le procès-verbal de la réunion du 13 février 2013 est adopté.

2. Budgets 2013-2014 :

Randy Hoback, député, président de la Section canadienne de ParlAmericas, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’hon. Salma Ataullahjan, sénatrice, présidente du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), présente les travaux et les activités prévues du groupe, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2013-2014, puis, de concert avec l’hon. Denis Dawson, sénateur, et Chris Charlton, députée, elle répond aux questions des membres du CIM.

Daryl Kramp, député et coprésident de l’Association législative Canada-Chine, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

Mike Wallace, député et coprésident du Groupe interparlementaire Canada-Japon¸ présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2013‑2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

Russ Hiebert, député, président de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

À 16 h 45, M. Comartin assume la présidence.

Ed Holder, député, président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

À 16 h 55, le Conseil siège à huis clos.

3. Budgets de 2013-2014 – Fonds de départ :

Le Conseil examine une lettre de la présidente de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) demandant des nouveaux fonds de 30 000 $ pour l’achat de tarifs aériens réduits en vue de participer à des activités en avril.  Le greffier signale que l’APF est la seule association qui a demandé des nouveaux fonds pour le prochain exercice.  Après discussion, il est convenu de reporter la décision relative à cette demande à la prochaine réunion du Conseil la semaine prochaine

4. Demandes de l’APF :

Le Conseil examine deux lettres provenant de la présidente de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF).  Dans les deux lettres, la présidente demande une exemption à la règle qui empêche des membres du personnel d’accompagner les délégations composées d’un seul parlementaire.  Après discussion et compte tenu du fait que les parlementaires participant à ces activités sont des rapporteurs et des membres relativement récents de l’APF, les deux demandes sont acceptées.  

Par conséquent, l’analyste de la Bibliothèque du Parlement qui est affecté à la Section canadienne de l’APF pourra participer à la réunion de la Commission de la coopération et du développement de l’APF qui aura lieu à Québec les 18 et 19 mars 2013, et le secrétaire d’association pourra assister à la réunion de la Commission politique de l’APF qui se tiendra à Rabat, au Maroc, du 10 au 12 avril 2013.

5. Divers :

Le Conseil discute de la réunion qu’il tiendra la semaine prochaine et au cours de laquelle les autres associations présenteront leur budget et des décisions seront prises au sujet des fonds qui seront accordés à chacune pour l’exercice 2013-2014.  Les membres discutent plus précisément de l’information et de la documentation que le personnel devra leur fournir pour la réunion.

À 17 h 05, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse