Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 16 h 04, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Joe Comartin, député.

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk et Carolyn Stewart Olsen, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, l’hon. Rob Merrifield, Philip Toone, Massimo Pacetti, Randy Hoback et Gordon Brown, députés.

Aussi présents :

Présidents et coprésidents des associations parlementaires :
L’hon. Andrée Champagne, sénatrice (APF);
L’hon. Pierre Claude Nolin, sénateur / Cheryl Gallant, députée (OTAN);
David Tilson et Dean Allison, députés (Canada-Europe & OSCE);
L’hon. Claudette Tardif, sénatrice (Canada-France).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Naaz Askari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal, Politiques et planification financières.

1. Budgets des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :

Note : En raison d’un vote à la Chambre des communes, l’honorable Andrée Champagne, sénatrice, présidente de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM avant qu’il y ait quorum et que la réunion puisse officiellement commencer.

L’hon. Pierre Claude Nolin, sénateur, conseiller de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN (AP OTAN), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

David Tilson, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, et Dean Allison, député, directeur de la Délégation canadienne à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE), présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répondent aux questions des membres du CIM.

L’hon. Claudette Tardif, sénatrice, vice-présidente de l’Association interparlementaire Canada-France, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2013-2014, puis répond aux questions des membres du CIM.

2. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Brown, le procès-verbal de la réunion du 27 février 2013 est adopté.

3. Budgets 2013-2014 :

a) APF – Fonds de départ

À la suite de la demande examinée lors de la dernière réunion du Conseil, il est convenu, après
discussion, d’accorder à la Section canadienne de l’APF une affectation initiale de 30 000 $ pour l’exercice 2013-2014.

b) Budget pour l’année à venir

Le greffier donne un aperçu d’une liasse de documents contenant de l’information relative aux demandes budgétaires, aux affectations et aux dépenses des exercices précédents, ainsi qu’un certain nombre de choix possibles pour répartir les fonds disponibles. Il est convenu d’examiner les affectations finales à la prochaine réunion du Conseil.

À 16 h 52, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse