Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui à 7 h 35, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable David Tkachuk, sénateur.

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk, Michel Rivard pour Marjory LeBreton et Jim Munson, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, l’hon. Rob Merrifield, Sadia Groguhé, Frank Valeriote, Randy Hoback et Gordon Brown, députés.

Autres présents :

L’hon. Claudette Tardif, sénatrice (Canada-France);
Mike Wallace, député (Canada-Japon);
L’hon. Paul E. McIntyre, sénateur (APF);
David Tilson, député (Canada-Europe);
Dean Allison, député (OSCE);
L’hon. Janis G. Johnson, sénatrice (Canada-États-Unis).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Natalie Foster, greffière principale adjointe, Associations parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Sloan Mask, conseillère financière, Planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Naim Bellemare, conseiller financier principal, Politiques et planification financière.

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Comartin, le procès-verbal de la réunion du 5 février 2014 est adopté.

2. Union interparlementaire (UIP) – Lettre des Présidents au président de l’UIP :

Le Président attire l’attention des membres sur une lettre que les Présidents ont transmise conjointement au président de l’UIP au sujet de la contribution internationale de l’UIP et de son Sous comité des finances du Comité exécutif.

3. Statut des sénateurs libéraux :

À 7 h 36, le Conseil entreprend des délibérations à huis clos.

Après débat, il est convenu, en ce qui concerne la participation des sénateurs libéraux, que le statu quo devrait être maintenu pour toutes les activités des associations et des comités exécutifs.

À 7 h 50, le Conseil entreprend des délibérations publiques.

4. Budget des associations – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :

Les honorables sénateurs Claudette Tardif et Michel Rivard, présidente et vice-président de l’Association interparlementaire Canada-France, présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répondent aux questions des membres du CIM.

Mike Wallace, député et coprésident du Groupe interparlementaire Canada-Japon, présente les travaux et les activités prévues du Groupe, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’hon. Paul E. McIntyre, sénateur et président intérimaire de la Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

David Tilson, député et président de l’Association parlementaire Canada-Europe et Dean Allison, député et directeur de la Délégation canadienne à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP OSCE), présentent les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répondent aux questions des membres du CIM.

L’hon. Janis G. Johnson, sénatrice, et Gordon Brown, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada‑États-Unis, présentent les travaux et les activités prévues du Groupe, ainsi que le budget demandé pour 2014-2015, puis répondent aux questions des membres du CIM.

À 9 h 11, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse