Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 30, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Joe Comartin, député.

Représentant le Sénat : Les honorables David Tkachuk, Marjory LeBreton et Jim Munson, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, Sadia Groguhé, Frank Valeriote et Randy Hoback, députés.

Autres membres présents :

Présidents et coprésidents d'associations parlementaires :
Joe Preston, député (APC);
Ed Holder et James Rajotte, députés (Canada-Royaume-Uni);
L’hon. Mauril Bélanger, député (Canada-Afrique);
L’hon. Victor Oh, sénateur (représentant les coprésidents de l'Association parlementaire Canada-Chine);
Randy Hoback, député (ParlAmericas);
L’hon. Salma Ataullahjan, sénatrice (UIP);
Cheryl Gallant, députée (OTAN).

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Natalie Foster, greffière principale adjointe, Associations parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat : Sloane Mask, conseillère financière, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes : Naim Bellemare, conseiller financier principal, Politiques et planification financière.

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion du sénateur Munson, le procès-verbal de la réunion du 11 février 2014 est adopté.

2. Statut des sénateurs libéraux :

Le président signale au Conseil une lettre reçue du chef du Parti libéral en réponse à une lettre de la part du président de l’Association parlementaire Canada-Europe quant au statut de la participation des sénateurs libéraux aux travaux des associations parlementaires. Une brève discussion suit.

3. Budgets des associations :

Joe Preston, député, président de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

Ed Holder, député, président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni, et James Rajotte, député, membre du conseil exécutif de l’Association, présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répondent aux questions des membres du CIM.

L’honorable Mauril Bélanger, député, coprésident de l'Association parlementaire Canada-Afrique, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Victor Oh, sénateur, vice-président de l'Association législative Canada-Chine, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

Randy Hoback, député, président de la Section canadienne de ParlAmericas, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

L’honorable Salma Ataullahjan, sénatrice, présidente du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), présente les travaux et les activités prévues du Groupe, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

Cheryl Gallant, députée et présidente de l'Association parlementaire canadienne de l'OTAN (AP OTAN), présente les travaux et les activités prévues de l’Association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2014-2015, puis répond aux questions des membres du CIM.

À 17 h 29, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse