Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 35, dans la salle 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de Joe Comartin, député.

Représentant le Sénat : les honorables David Tkachuk et Jim Munson, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Gordon Brown, l’honorable Ron Cannan, Randy Hoback, Dave Mackenzie et Frank Valeriote, députés.

Également présents :

Présidents et coprésidents d’associations parlementaires

L’honorable Salma Atauhullajan, sénatrice et présidente du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP).

Membres du Comité exécutif du Groupe canadien de l’UIP

Irene Mathyssen, députée, membre du Comité exécutif du Groupe canadien de l’UIP

David McGuinty, membre du Comité exécutif du Groupe canadien de l’UIP

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires: Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires Natalie Foster, ancienne greffière principale adjointe, Associations parlementaires Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint, Échanges parlementaires Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat: Sloan Mask, conseiller financier, Planification et rapports corporatifs, Direction des finances et de l’approvisionnement.

De la Chambre des communes: Naim Bellemare, conseiller financier principal, Politiques et planification financière.

1. UIP :

L’honorable Salma Atauhullajan, sénatrice et présidente du Groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP), accompagnée d’Irene Mathyssen et de David McGuinty, députés et membres du Comité exécutif, fait un exposé sur le rôle et la participation du Canada au sein de l’UIP, et décrit les efforts de réduction des coûts faits par l’organisme.

2. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de M. Hoback, le procès-verbal de la réunion du 4 juin 2014 est adopté.

3. Demandes de l’APF et de l’Association législative Canada-Chine :

Le président fait le point sur deux demandes récentes et sur les décisions prises à leur sujet par les coprésidents du Conseil. Premièrement, le président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) a demandé qu’un membre du personnel accompagne un parlementaire participant seul à un voyage. La demande a été approuvée. Deuxièmement, la
co-présidente de l’Association législative Canada-Chine a demandé qu’un membre du personnel politique puisse accompagner la délégation lors d’une visite. La demande a été refusée.

M. Mackenzie propose que les décisions des coprésidents soient ratifiées.

Mise aux voix, la motion est adoptée.

4. Rapport sur le budget des activités :

Le greffier rend compte de la situation de l’enveloppe pour les activités des associations.

Après discussion, il est convenu que, à la prochaine réunion, le Conseil examinera les demandes de fonds supplémentaires des associations qui prévoient un manque à gagner.

5. Rapport annuel du CIM :

Le président attire l’attention des membres sur le cinquième rapport sur les activités et dépenses des associations parlementaires, concernant les activités pour l’exercice 2013-2014.

Après discussion, on convient d’ajouter une section sur la composition du Conseil, de transmettre le rapport aux comités de la régie interne des deux Chambres, puis de le publier dans la section des Affaires internationales et interparlementaires du site Web du Parlement.

6. Varia :

Le sénateur Munson demande une mise à jour sur la formule servant à établir la composition des délégations envoyées à l’étranger. Il est convenu d’y procéder à la prochaine réunion du Conseil.

M. Hoback informe le Conseil que le Groupe interparlementaire Canada-Israël demanderait prochainement d’être reconnu comme association parlementaire à part entière.

M. Hoback informe le Conseil que ParlAmericas aimerait tenir sa conférence annuelle au Canada en 2016 ou en 2017, et qu’il sollicitera des fonds à cette fin au Conseil.

À 16 h 15, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Le greffier,

Eric Janse