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Conseil interparlementaire mixte | Joint Interparliamentary Council |
Procès-verbal
Réunion nº 144 | Le 18 février 2015 |
Le Conseil interparlementaire mixte (CIM) se réunit aujourd’hui, à 15 h 34, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Joe Comartin, député.
Représentant le Sénat : Jim Munson, Vernon White pour Marjory LeBreton et Betty E. Unger pour David Tkachuk, sénateurs.
Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, Sadia Groguhé, Randy Hoback et Kevin Lamoureux, députés.
Autres personnes présentes :
Présidents et coprésidents d’associations parlementaires
L’honorable Raynell Andreychuk, sénatrice, coprésidente de l’Association parlementaire Canada-Afrique;
L’honorable Mauril Bélanger, c.p., député, coprésident de l’Association parlementaire Canada-Afrique;
L’honorable Claudette Tardif, sénatrice, présidente de l’Association interparlementaire Canada -France;
L’honorable Michel Rivard, sénateur, vice-président de l’Association interparlementaire Canada -France;
M. Randy Hoback, député, président de la Section canadienne de ParlAmericas;
L’honorable Salma Ataullahjan, sénatrice, présidente du Groupe canadien de l'Union interparlementaire (UIP);
M. James Rajotte, député, président de l’Association interparlementaire Canada-Royaume-Uni.
Présents :
De la Direction des affaires internationales et interparlementaires Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification des ressources et administration.
Du Sénat : Charles Robert, greffier du Sénat et greffier des Parlements; Sloan Mask, conseiller financier, Planification et rapports généraux, Direction des finances et de l’approvisionnement.
De la Chambre des communes : Naim Bellemare, conseiller financier principal, Politiques et planification financière.
1. Adoption du procès-verbal :
Sur une motion de Dave Mackenzie, le procès-verbal de la réunion du 4 février 2015 est adopté.
2. Budgets des associations (2015-2016) – Présentations faites par les présidents et coprésidents des associations :
L’honorable Raynell Andreychuk, sénatrice, et l’honorable Mauril Bélanger, députés, coprésidents de l’Association parlementaire Canada-Afrique, présentent les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2015-2016, puis répondent aux questions des membres du CIM.
L’honorable Claudette Tardif, sénatrice, et l’honorable Michel Rivard, sénateur, respectivement présidente et vice-président de l’Association interparlementaire Canada-France, présentent les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2015-2016, puis répondent aux questions des membres du CIM.
Randy Hoback, député, président de la Section canadienne de ParlAmericas, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2015-2016, puis répond aux questions des membres du CIM.
L’honorable Salma Ataullahjan, sénatrice, présidente du Groupe canadien de l’Union interparlementaire, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2015-2016, puis répond aux questions des membres du CIM.
James Rajotte, député, président du Comité exécutif de l’Association interparlementaire
Canada-Royaume‑Uni, présente les travaux et les activités prévues de l’association, ainsi que le budget demandé pour l’exercice 2015-2016, puis répond aux questions des membres du CIM.
3. Personnel accompagnant les délégations composées d’un seul parlementaire – APF :
Le président attire l’attention du Conseil sur une lettre reçue du président de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) le 18 février 2015, qui demande qu’un parlementaire seul soit accompagné d’un membre du personnel au cours d’une mission au Cambodge, qui doit avoir lieu en mars 2015.
Les membres en discutent. Sur une motion de M. Mackenzie, la demande est approuvée puisque l’APF a démontré qu’elle répond aux trois critères établis par le CIM en vue de l’obtention d’une exemption.
À 16 h 35, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.
Le greffier,
Eric Janse