Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Joe Comartin, député.

Représentant le Sénat: Marjory LeBreton, Norman E. Doyle pour David Tkachuk et Jim Munson, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Joe Comartin, Dave Mackenzie, l’honorable Ron Cannan, Sadia Groguhé, Randy Hoback et Gordon Brown, députés

Présents :

Présidents et coprésidents des associations parlementaires :
M^me Cheryl Gallant, députée, présidente de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN;
M. Joe Preston, député, président de la section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC);
L’honorable Paul E. McIntyre, c. r., sénateur, président international de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF);
M. Bernard Trottier, député, président intérimaire de la section canadienne de l’APF;
M. Robert Aubin, député, vice-président de la section canadienne de l’APF;
M. David Tilson, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe;
M. Dean Allison, député, directeur de la délégation canadienne à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE);
L’honorable Janis G. Johnson, sénatrice, coprésidente du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis;
M. Mike Wallace, député, coprésident du Groupe interparlementaire Canada-Japon;
M^me Wai Young, députée, coprésidente de l’Association législative Canada-Chine.

Également présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Patrice Martin, greffier adjoint principal, Associations parlementaires; Marie-Andrée Rainville, gestionnaire, Planification des ressources et administration.

Du Sénat : Sloan Mask, conseiller financier, Planification corporative et production de rapports, Direction des finances et de l’approvisionnement

De la Chambre des communes : Naim Bellemare, conseiller financier principal, Politiques et planification financière

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de Sadia Groguhé, le procès-verbal de la réunion du 18 février 2015 est adopté.

2. Budgets des associations (2015-2016) – Présentations par les présidents/vice-présidents des associations :

Cheryl Gallant, députée, présidente de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN (AP OTAN), présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Elle répond ensuite aux questions des membres du CIM.

Joe Preston, député, président de la section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC), présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Il répond ensuite aux questions des membres du CIM.

L’honorable Paul E. McIntyre, sénateur, président international de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), M. Bernard Trottier, député, président intérimaire de la section canadienne de l’APF et M. Robert Aubin, député, vice-président de la section canadienne de l’APF, présentent les travaux et activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Ils répondent ensuite aux questions des membres du CIM.

David Tilson, député, président de l’Association parlementaire Canada-Europe, présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Il répond ensuite aux questions des membres du CIM.

Dean Allison, député, directeur de la délégation canadienne à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE), présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Il répond ensuite aux questions des membres du CIM.

L’honorable Janis G. Johnson, sénatrice, coprésidente du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis, présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Elle répond ensuite aux questions des membres du CIM.

À 16 h 45, la réunion est interrompue.

La réunion reprend à 16 h 55.

Mike Wallace, député, coprésident du Groupe interparlementaire Canada-Japon, présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Il répond ensuite aux questions des membres du CIM.

Wai Young, députée, coprésidente de l’Association législative Canada-Chine, présente les travaux et les activités prévues de l’association, de même que les demandes budgétaires pour l’exercice 2015-2016. Elle répond ensuite aux questions des membres du CIM.

3. Divers :

Après débat, sur une motion de Randy Hoback, le Conseil convient d’examiner en détail les demandes de budget des associations parlementaires à sa réunion du CIM du 25 mars 2015. Il s’entend toutefois pour consentir une somme de 50 000 $ à chacune des associations afin de les aider à assumer certaines dépenses liées à des activités prévues au début du prochain exercice, comme les billets d’avion ou la réservation d’hôtels, dont l’achat anticipé permet souvent de réduire les dépenses.

À 17 h 10, le Conseil s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation des coprésidents.

Eric Janse

Greffier