Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à huis clos, à 15 h 40, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos, sénateur.

Représentant le Sénat : L’honorable Leo Housakos, Donald Plett et Jim Munson, sénateurs

Représentant la Chambre des communes : Bruce Stanton, Andrew Leslie, l’hon. Wayne Easter, Scott Simms, Dave Mackenzie, Irene Mathyssen et Ginette Petitpas Taylor.

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole; Gilles Larocque, gestionnaire, Gestion des ressources et administration; Line Gravel, secrétaire d’association de l’UIP.

Du Sénat : Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs

De la Chambre des communes : Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de Jim Munson, le procès-verbal de la réunion du 25 mars 2015 est adopté.

2. Mot de bienvenue (coprésidents) :

Les coprésidents félicitent les membres du Conseil de leur récente nomination et leur souhaitent la bienvenue à la première réunion de la 42e législature. Les deux coprésidents soulignent l’importance du travail du Conseil et se disent convaincus que celui-ci pourra travailler de manière consensuelle.

3. Règles internes :

La greffière du Conseil, Mme Colette Labrecque-Riel, porte à l’attention du Conseil la documentation distribuée aux membres avant la réunion et passe en revue certaines des procédures qui régissent les travaux du Conseil. Elle et les deux coprésidents répondent aux questions des membres.

4. Demandes de l’APC et de l’UIP :

Les coprésidents informent les membres du Conseil du fait que, en vertu de la section 2.2 du Guide de gestion et des politiques financières destiné aux associations parlementaires, ils ont autorisé une demande de fonds supplémentaires de la part de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth (APC). La somme supplémentaire de 10 000 $ permettra à l’Association de prendre part aux activités que prévoit son budget pour l’exercice courant.

Le Conseil examine une demande de fonds supplémentaires de la part du groupe canadien de l’Union interparlementaire (UIP).

Après discussion, sur une motion de Jim Munson, il est convenu d’allouer à l’UIP une somme additionnelle de 57 825 $ pour lui permettre de prendre part aux activités que prévoit son budget pour l’exercice courant.

5. Budgets des associations (2016-2017) :

Les membres du Conseil discutent du processus budgétaire et s’entendent sur un calendrier de réunions provisoire pour les deux prochains mois, à savoir : le 24 février, le 9 mars et le 23 mars.

6. Dépôt du Rapport annuel de 2014-2015 sur les activités et dépenses des associations parlementaires :

Le président porte à l’attention des membres le sixième rapport sur les activités et dépenses des associations parlementaires, qui porte sur l’exercice 2014-2015.

Les membres conviennent de renvoyer le rapport, conforme aux rapports précédents dans sa forme, au comité de régie interne des deux Chambres et de le publier dans la section des affaires internationales et interparlementaires du site Web du Parlement.

7. Autres questions :

Le Conseil convient d’inscrire les points suivants à l’ordre du jour de la prochaine réunion :

À 16 h 43, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Colette Labrecque-Riel

Greffière