Procès-verbal

Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de M. Bruce Stanton, député.

Représentant le Sénat: Leo Housakos, Donald Plett et Jim Munson, sénateurs.

Également présents :

Paul J. Massicotte, sénateur, et Terry Sheehan, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada-Japon.

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires; Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole; Gilles Larocque, gestionnaire, Planification et administration des ressources.

Du Sénat: Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs.

De la Chambre des communes: Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politique et planification financière.

De la Bibliothèque du Parlement: Marcus Pistor, directeur principal, Division de l’économie, des ressources et des affaires internationales.

1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de Dave Mackenzie, le procès-verbal de la réunion du 3 février 2016 est adopté.

2. Budgets des associations (2016-2017) – Présentations par les présidents et coprésidents des associations :

Paul J. Massicotte, sénateur, et Terry Sheehan, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada-Japon, présentent les travaux et les activités de l’Association, ainsi que leur demande budgétaire connexe pour l’exercice 2016-2017, puis répondent aux questions des membres du Conseil.

Sur une motion de Dave Mackenzie, il est convenu — Que, avant qu’il y ait étude plus poussée des budgets des associations, une somme de 50 000 $ soit allouée à chacune des associations afin de les aider à assumer certaines dépenses liées aux activités prévues au début de l’exercice financier, notamment, mais sans s’y limiter, les billets d’avion et l’hébergement à l’hôtel, dont le paiement anticipé permet souvent de réduire les coûts attribuables aux activités des associations.

3. Création de nouvelles associations parlementaires :

Les membres du Conseil discutent de la création de nouvelles associations parlementaires. Il est convenu que le Conseil traitera de la question dans le cadre de l’examen de l’activité du Parlement en rapport avec les associations et les groupes interparlementaires reconnus.

4. Tenue de conférences parlementaires internationales à Ottawa en 2017 :

Il est convenu que le Conseil traitera au cas par cas les demandes d’organisation de conférences à Ottawa au cours de l’année du 150e anniversaire du Canada.

5. Examen de l’activité du Parlement en rapport avec les associations et les groupes parlementaires reconnus :

Du consentement unanime, il est convenu que le Conseil entreprenne un examen de l’activité du Parlement en rapport avec les associations et les groupes parlementaires reconnus, et que la greffière du Conseil rédige une résolution aux fins d’examen lors de la prochaine réunion.

À 16 h 40, la séance du Conseil est levée jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Colette Labrecque-Riel

Greffière