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Conseil interparlementaire mixte

Joint Interparliamentary Council



Procès-verbal

Réunion no 150

Le 13 avril 2016


Le Conseil interparlementaire mixte se réunit aujourd’hui, à 15 h 41, dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre, sous la présidence de Bruce Stanton, député.

Représentant le Sénat : Donald Plett et Jim Munson, sénateurs.

Représentant la Chambre des communes : Bruce Stanton, Andrew Leslie, l’hon. Wayne Easter, Yasmin Ratansi en remplacement de Scott Simms, Dave Mackenzie, Irene Mathyssen et Ginette Petitpas Taylor, députés

Également présents :

Présidents et coprésidents d’associations parlementaires:

L’hon. Raynell Andreychuk, sénatrice, coprésidente de l’Association parlementaire Canada-Afrique; 
Yasmin Ratansi, députée, présidente, Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth;
Jean Rioux, député, président, Association parlementaire canadienne de l’OTAN;
Frank Baylis, député, président, Association interparlementaire Canada–Royaume-Uni;
L’hon. Janis G. Johnson, sénatrice, coprésidente du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis;
L’hon. Wayne Easter, C.P., député, coprésident du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis.

Présents :

De la Direction des affaires internationales et interparlementaires : Patrice Martin, greffier principal adjoint, Associations parlementaires
Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole; Gilles Larocque, gestionnaire, Gestion des ressources et administration

Du Sénat: Khatera Akbari, gestionnaire intérimaire, Politique financière, planification et rapports corporatifs

De la Chambre des communes : André Simard, gestionnaire, Planification financière, Politiques et planification financière
Stefany Rockburn, conseillère financière principale, Politiques et planification financière


1. Adoption du procès-verbal :

Sur une motion de Dave MacKenzie, le procès-verbal de la réunion du 9 mars 2016 est adopté.


2. Budgets des associations (2016-2017) – rapports des présidents et coprésidents d’association :

L’hon. Raynell Andreychuk, sénatrice, coprésidente de l’Association parlementaire Canada–Afrique, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, de même que le budget correspondant que celle-ci demande pour l’exercice 2016-2017. Elle répond aux questions des membres du CIM.

Yasmin Ratansi, députée, présidente de la Section canadienne de l’Association parlementaire du Commonwealth, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, de même que le budget correspondant que celle-ci demande pour l’exercice 2016-2017. Elle répond aux questions des membres du CIM.

Jean Rioux, député, président de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, de même que le budget correspondant que celle-ci demande pour l’exercice 2016-2017. Il répond aux questions des membres du CIM.

Frank Baylis, député, président du comité exécutif de l’Association interparlementaire Canada–Royaume-Uni, présente les travaux et les activités prévues de l’Association, de même que le budget correspondant qu’elle demande pour l’exercice 2016-2017. Il répond aux questions des membres du CIM.

L’hon. Janis G. Johnson, sénatrice, et l’hon. Wayne Easter, député, coprésidents du Groupe interparlementaire Canada–États-Unis, présentent les travaux et les activités prévues de l’Association, de même que le budget correspondant qu’il demande pour l’exercice 2016-2017. Il répond aux questions des membres du CIM.

Sur une motion de Dave Mackenzie, il est convenu que le Conseil se réunisse à huis clos pour discuter des allocations budgétaires.

À 16 h 52, le Conseil se réunit à huis clos.

Il est convenu d’allouer à chaque association, sauf les associations Canada–France et Canada–Royaume-Uni, une somme additionnelle de 50 000 $ et de discuter de l’attribution des fonds restants à la prochaine réunion du Conseil.


À 17 h 15, le Conseil s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation des coprésidents.

Colette Labrecque-Riel

Greffière