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| 120. (1) Est réputée un permis l'autorisation
d'acquisition d'armes à feu qui :
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Autorisations
d'acquisition
d'armes à feu
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a) a été délivrée en vertu des articles 106 ou
107 de la loi antérieure;
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b) n'a pas été révoquée avant la date de
référence;
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c) est valide à la date de référence
conformément au paragraphe 106(11) de la
loi antérieure ou à ce paragraphe par
application du paragraphe 107(1) de
celle-ci.
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| (2) Le titulaire d'une telle autorisation est
habilité :
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Autorisations
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a) à acquérir et à posséder toute arme à feu
non prohibée acquise par lui à compter de la
date de référence et avant l'expiration ou la
révocation de l'autorisation d'acquisition
de l'arme à feu;
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b) s'il s'agit d'un particulier visé aux
paragraphes 12(2), (3), (4), (5), (6) ou (8),
à acquérir et à posséder toute arme à feu
visée à ces paragraphes acquise par lui à
compter de la date de référence;
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c) s'il s'agit d'un particulier admissible, en
vertu du paragraphe 12(7), au permis
l'autorisant à posséder une arme de poing
visée au paragraphe 12(6) (armes de poing :
14 février 1995) dans les circonstances
prévues au paragraphe 12(7), à acquérir et
posséder dans ces circonstances une telle
arme de poing acquise par lui à compter de
la date de référence.
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| (3) Une telle autorisation est valide jusqu'à
la délivrance d'un permis à son titulaire ou
pour une période maximale de cinq ans à
compter de sa délivrance.
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Durée de
validité
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| (4) La personne habilitée par la présente loi
à délivrer un permis peut remplacer
l'autorisation perdue, volée ou détruite avant
son expiration par une autorisation
correspondante.
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Autorisations
d'acquisition
perdues,
volées ou
détruites
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| 121. (1) Est réputé un permis délivré en
vertu de l'article 56 le permis qui :
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Mineurs
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a) a été délivré en vertu des paragraphes
110(6) ou (7) de la loi antérieure à une
personne âgée de moins de dix-huit ans;
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b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence;
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c) était valide à la date de référence
conformément au paragraphe 110(8) de la
loi antérieure.
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| (2) Un tel permis autorise son titulaire à
posséder une arme à feu qui n'est pas une arme
à feu prohibée ni une arme à feu à autorisation
restreinte.
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Autorisation
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| (3) Il est valide dans la province de sa
délivrance seulement, sauf s'il a été visé en
application du paragraphe 110(10) de la loi
antérieure pour les provinces mentionnées,
auquel cas il le demeure dans celles-ci.
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|
Territoire de
validité
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| (4) Il est valide pour la période mentionnée
ou une période maximale de cinq ans après le
premier anniversaire de naissance du titulaire
suivant la date de délivrance, dans le cas où ce
cinquième anniversaire survient à compter de
la date de référence, sans toutefois que cette
période puisse se terminer après la date où le
titulaire atteint l'âge de dix-huit ans.
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Durée de
validité
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| 122. (1) Est réputé un permis délivré en
vertu de l'article 56, dans le cas d'un musée
qui n'est pas établi par le chef de l'état-major
de la défense, tout agrément accordé en
application du paragraphe 105(1) de la loi
antérieure et non révoqué avant la date de
référence.
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Agrément des
musées
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| (2) Il est valide pour la période pour laquelle
l'agrément a été accordé, qui ne peut toutefois
dépasser trois ans suivant la date de référence.
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Durée de
validité
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| 123. (1) Est réputé un permis délivré en
vertu de l'article 56 le permis d'exploitation
d'une entreprise visé aux alinéas 105(1)a) ou
b) ou au sous-alinéa 105(2)b)(i) de la loi
antérieure qui :
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Permis
d'exploitatio
n d'une
entreprise
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(i) délivré en application du paragraphe
110(5) de la loi antérieure,
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(ii) prorogé par les paragraphes 6(2) de la
Loi de 1968-69 modifiant le droit pénal,
chapitre 38 des Statuts du Canada de
1968-1969, ou 48(1) de la Loi de 1977
modifiant le droit pénal, chapitre 53 des
Statuts du Canada de 1976-1977;
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b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence;
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c) n'a pas cessé d'être en vigueur le 30
octobre 1992 en application de l'article 34
de la Loi modifiant le Code criminel et le
Tarif des douanes en conséquence, chapitre
40 des Lois du Canada (1991);
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|
d) était valide à la date de référence
conformément au paragraphe 110(5) de la
loi antérieure.
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| (2) Il est valide pour la période mentionnée,
qui ne peut dépasser un an suivant la date de
référence.
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Durée de
validité
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| 124. Le permis ou l'agrément d'un musée
réputé un permis délivré en vertu de l'article
56 en application des articles 122 ou 123 est
valide seulement pour l'établissement de
l'entreprise ou du musée pour lequel il a été
délivré.
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Emplacement
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| 125. (1) Est réputée un permis la
désignation d'une personne :
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Désignations
industrielles
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a) effectuée en vertu du paragraphe 90(3.1)
ou de l'alinéa 95(3)b) de la loi antérieure;
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b) non révoquée avant la date de référence.
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| (2) Une telle désignation est valide
seulement dans la province où elle a été
effectuée.
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Territoire de
validité
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| (3) Sa durée de validité est la période
mentionnée ou, dans le cas de la désignation
du titulaire d'un permis réputé, en application
de l'article 123, un permis délivré en vertu de
l'article 56, celle du permis visé à l'article
123, qui ne peut excéder d'un an la date de
référence.
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Durée de
validité
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| 126. Les demandes de délivrance des
documents - qui seraient visés aux articles
120 à 125 s'ils avaient été délivrés avant la
date de référence - en cours à la date de
référence sont traitées conformément à la loi
antérieure, à différence près que :
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|
Demandes en
cours
|
a) un permis remplace les anciens permis,
agréments, désignations ou autorisations
d'acquisition;
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|
b) seule une personne habilitée par la
présente loi à délivrer un permis peut
statuer à leur égard.
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| 127. (1) Est réputé un certificat
d'enregistrement délivré en application de
l'article 58 le certificat d'enregistrement qui :
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Certificats
d'enregistrem
ent
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(i) soit délivré en vertu du paragraphe
109(7) de la loi antérieure,
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(ii) soit prorogé par les paragraphes 6(2)
de la Loi de 1968-69 modifiant le droit
pénal, chapitre 38 des Statuts du Canada
de 1968-1969, ou 48(1) de la Loi de 1977
modifiant le droit pénal, chapitre 53 des
Statuts du Canada de 1976-1977;
|
|
|
b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence.
|
|
|
| (2) Un tel certificat
d'enregistrement - qui n'a pas expiré en
application de l'article 66 - est valide pour
la période se terminant le 31 décembre 2002
ou à la date prévue par règlement, si celle-ci
est antérieure.
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|
Durée de
validité
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| 128. Les demandes de certificat
d'enregistrement en cours à la date de
référence sont traitées conformément à la loi
antérieure, à la différence près que seule une
personne habilitée par la présente loi à
délivrer les certificats d'enregistrement peut
statuer à leur égard.
|
|
Demandes en
cours
|
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| 129. (1) Le permis autorisant une personne
à posséder une arme à feu prohibée ou une
arme à feu à autorisation restreinte en
particulier est réputé une autorisation de port
ou de transport s'il :
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Permis de
port
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|
(i) soit délivré en application du
paragraphe 110(1) de la loi antérieure,
|
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|
(ii) soit prorogé par les paragraphes 6(2)
de la Loi de 1968-69 modifiant le droit
pénal, chapitre 38 des Statuts du Canada
de 1968-1969, ou 48(1) de la Loi de 1977
modifiant le droit pénal, chapitre 53 des
Statuts du Canada de 1976-1977;
|
|
|
b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence;
|
|
|
c) était valide à la date de référence
conformément au paragraphe 110(1) de la
loi antérieure.
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|
|
| (2) Un tel permis est valide dans la province
de sa délivrance seulement, sauf s'il a été visé
en application du paragraphe 110(10) de la loi
antérieure pour les provinces mentionnées,
auquel cas il le demeure dans celles-ci.
|
|
Territoire de
validité
|
| (3) Il est valide pour la période mentionnée,
qui ne peut excéder de plus de deux ans la date
de référence.
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Durée de
validité
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| 130. Est réputé une autorisation de transport
tout permis autorisant un non-résident à
transporter et à porter au Canada une arme à
feu prohibée ou une arme à feu à autorisation
restreinte en particulier, s'il :
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|
Permis
temporaire de
port d'armes
|
a) a été délivré en vertu du paragraphe
110(2.1) de la loi antérieure;
|
|
|
b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence;
|
|
|
c) était valide à la date de référence
conformément à ce paragraphe.
|
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|
| 131. Est réputé une autorisation de transport
tout permis autorisant une personne à
présenter au directeur local de
l'enregistrement des armes à feu une arme à
feu prohibée ou une arme à feu à autorisation
restreinte en particulier, s'il :
|
|
Permis de
transport
|
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|
|
|
(i) soit délivré en vertu des paragraphes
110(3) ou (4) de la loi antérieure,
|
|
|
(ii) soit prorogé par les paragraphes 6(2)
de la Loi de 1968-69 modifiant le droit
pénal, chapitre 38 des Statuts du Canada
de 1968-1969, ou 48(1) de la Loi de 1977
modifiant le droit pénal, chapitre 53 des
Statuts du Canada de 1976-1977;
|
|
|
b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence;
|
|
|
c) était valide à la date de référence
conformément aux paragraphes 110(3) ou
(4) de la loi antérieure.
|
|
|
| 132. Le permis réputé une autorisation de
transport en application des articles 130 ou
131 est valide pour la période mentionnée.
|
|
Durée de
validité
|
| 133. Les demandes de délivrance des
documents - qui seraient prévus aux articles
129 à 131 s'ils avaient été délivrés avant la
date de référence - en cours à la date de
référence sont traitées conformément à la loi
antérieure, à différence près que :
|
|
Demandes en
cours
|
a) le permis qui aurait été délivré devient
une autorisation de port ou de transport ou
une condition d'un permis;
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|
b) seule une personne habilitée par la
présente loi à délivrer l'autorisation de port
et de transport peut statuer à leur égard.
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| 134. (1) Est réputée l'agrément prévu par la
présente loi toute approbation d'un club de tir
accordée en application du sous-alinéa
109(3)c)(iii) ou de l'alinéa 110(2)c) de la loi
antérieure et non révoquée avant la date de
référence.
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Approbations
des clubs de
tir
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| (2) Une telle approbation est valide pour la
période mentionnée, sans que celle-ci puisse
excéder d'un an la date de référence.
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Durée de
validité
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| 135. Est valide pour la période mentionnée,
sauf révocation par le contrôleur des armes à
feu pour une raison valable, tout permis
autorisant l'entreposage temporaire d'une
arme à feu prohibée ou d'une arme à feu à
autorisation restreinte en particulier, s'il :
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Permis
d'entreposag
e temporaire
|
a) a été délivré en vertu du paragraphe
110(3.1) de la loi antérieure;
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|
b) n'a pas été révoqué avant la date de
référence;
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|
c) était valide à la date de référence
conformément au paragraphe 110(3.3) de la
loi antérieure.
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