38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Certificat de nomination de William Robert Young au poste de bibliothécaire parlementaire
Rapport et Réponse du gouvernement
Rapport 2:
Certificat de nomination de William Robert Young au poste de bibliothécaire parlementaire
- Adopté par le Comité : 22 novembre 2005
- Présenté à la Chambre : 23 novembre 2005
- Aucune réponse du gouvernement demandée
Information
Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. LeBlanc (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Certificat de nomination de William Robert Young, bibliothécaire parlementaire, conformément à l'article 111.1(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8540-381-27-01. (Conformément à l'article 111.1(1) du Règlement, renvoi au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement)
