BILI Rapport du Comité
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
|
LE COMITÉ MIXTE PERMANENT DE LA BIBLIOTHÈQUE DU PARLEMENT a l’honneur de présenter son TROISIÈME RAPPORT Conformément au Premier rapport du Comité adopté par le Sénat le mercredi 11 mars 2009, à l’article 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes, et à la motion adoptée par le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement le mardi 24 mars 2009, le Comité a étudié les activités du directeur parlementaire du budget au sein de la Bibliothèque du Parlement. Les conclusions et recommandations du Comité sont énumérées dans le présent rapport. |