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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le jeudi 7 octobre 2010
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 h 1, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un coprésident (Chambre des communes), conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Percy Downe, Jean Lapointe, Michael L. MacDonald, Judith Seidman et David Tkachuk.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Sylvie Boucher, Dona Cadman, Royal Galipeau et John Weston.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Raymonde Folco remplace l'hon. Gurbax S. Malhi et Yvon Lévesque remplace Louis Plamondon.

 

Membres associés présents représentant la Chambre des communes : Rob Clarke.

 

Aussi présents : Sénat : Denis Robert, greffier de comité. Chambre des communes : Andrew Bartholomew Chaplin, greffier à la procédure. Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 
Le cogreffier (Chambre des Communes) préside à l'élection d'un coprésident (Chambre des communes).
 

Sur motion de David Tkachuk, il est convenu, — Que Royal Galipeau soit élu coprésident du Comité (Chambre des communes).

 

Du consentement unanime, le cogreffier du Comité (Chambre des communes) préside à l'élection du vice-président.

 

Sur motion de Gérard Asselin, il est convenu, — Que l'hon. Mauril Bélanger soit élu premier vice-président du Comité.

 

Royal Galipeau assume la présidence.

 
Du cosentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Gérard Asselin, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 12 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2011/01/20 11 h 44