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BILI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 5 mars 2009
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 13 h 9, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire des coprésidents, conformément à l'article 88 du Sénat et à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs L'hon. Stephen Greene, l'hon. Mobina S.B. Jaffer, l'hon. Jean Lapointe et l'hon. Terrance Richard Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : Gérard Asselin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Carolyn Bennett, Ray Boughen, Peter Braid, Peter Goldring, Ed Holder, Carol Hughes, l'hon. Gurbax S. Malhi, Louis Plamondon et Greg Rickford.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Royal Galipeau remplace Scott Reid.

 

Aussi présents : Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Denis Robert, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste; François Côté, analyste. Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure.

 
Le cogreffier (Sénat) du Comité préside à l'élection d'un coprésident (Sénat).
 

Sur motion de Terrance Richard Stratton, il est convenu, — Que Sharon Carstairs soit élue coprésidente du Comité.

 

La greffière (Chambre des communes) du Comité préside à l'élection d'un coprésident (Chambre des communes).

 

Sur motion de Carolyn Bennett, il est convenu, — Que Peter Goldring soit élu coprésident (Chambre des communes) du Comité.

 

La cogreffière (Chambre des communes) du Comité préside à l'élection d'un vice-président (Chambre des communes).

 

Sur motion de Carolyn Bennett, il est convenu, — Que Mauril Bélanger soit élu vice-président du Comité.

 

Peter Goldring assume la présidence.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion des coprésidents, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

 

Il est convenu, — Que les cogreffiers du Comité soient autorisés à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Il est convenu, — Que le budget suivant se chiffrant à 2 145 $ (part du Sénat) soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Services professionnels et autres 2 145 $

Transports et communications 0 $

Toutes autres dépenses 0 $

Total 2 145 $.

 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport sur le quorum et mandat du Comité.

 

Sur motion de Louis Plamondon, il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté et que les coprésidents présente le rapport au Sénat et à la Chambre des communes.

 

Louis Plamondon propose, — Que le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement invite à comparaître le ministre des Finances, le président du Conseil du Trésor, le bibliothécaire parlementaire et le directeur parlementaire du budget concernant la décision de réduire de 30 % le financement accordé au directeur parlementaire du budget ainsi que l'impact de ces coupures sur la capacité du directeur parlementaire du budget de remplir adéquatement son mandat; et qu'au moins deux séances soient réservées à ces travaux le plus tôt possible.

Il s'élève un débat.

 

À 13 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La cogreffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2009/07/03 12 h 55